Mentions légales
Ces mentions légales sont établies conformément à la législation en vigueur en France.
1. Éditeur du site
Doucette création
Statut : Micro-entreprise
Activité : Création couture artisanale – fabrication de vêtements de dessus
Adresse e-mail : doucette.creationcouture@gmail.com
N° SIREN / SIRET : 938 999 893 / 938 999 893 00010
TVA intracommunautaire : Non applicable selon l’article 293 B du CGI (micro-entrepreneur)
2. Responsable de la publication
Responsable : Lena LEVAVASSEUR
Contact : doucette.creationcouture@gmail.com
3. Hébergeur du site
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Téléphone : +1 415-639-9034.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, créations, graphismes, logo, produits, photographies…) est la propriété exclusive de Doucette création, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est strictement interdite.
5. Produits artisanaux
Les produits vendus sur ce site sont :
-
faits main
-
artisanaux
-
réalisés avec soin dans le cadre d’une activité de micro-entreprise
-
parfois personnalisés selon les options proposées
Les caractéristiques et photographies sont présentées avec la plus grande précision possible.
6. Données personnelles
Les informations collectées via le formulaire de contact ou lors d'une commande sont utilisées uniquement pour :
-
la gestion des commandes
-
la communication avec le client
-
l’amélioration du service client
Doucette création s’engage à ne jamais vendre ou transférer vos données.
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Demande à effectuer à : doucette.creationcouture@gmail.com
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8. Limitation de responsabilité
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9. Droit applicable
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